Mentions légales

Le présent site est la propriété de Jérôme BAILLY au 9 rue Jean Jaures 42800 Rive-de-Gier.

Informations société

Raison sociale : L’OPTICIEN BAILLY
Adresse du siège social : 9 rue Jean Jaures 42800 Rive-de-Gier
Forme juridique : SARL
Téléphone : 04 77 75 04 13
E-mail : opticienbailly@yahoo.fr
RCS : Saint-Etienne B 401 280 474
SIRET : 40128047400024
SIREN : 401280474
Code NAF : 4778A (Commerces de détails d’optique)
TVA: FR42401280474
Capital social : 400 000,00 €
Autorité ayant donné le droit d’exercer : CPAM de la Loire – CS 72701 – 42027 SAINT ETIENNE CEDEX 1
Titre professionnel : BTS Opticien Lunetier
Pays d’obtention du titre professionnel : France

Informations site internet

Directeur de la publication : Jérôme BAILLY
Adresse mail : opticienbailly@yahoo.fr

Hébergement :
SARL Terrancle
7 BIS RUE CLEMENT ADER
82000 MONTAUBAN FRANCE
Email : contact@terrancle.fr
Tél : 09 72 11 30 35

Réalisation :
Optique Web Services
72 rue d’Alsace
69100 Villeurbanne
Tél : 09 72 44 02 63
Email : contact@auxane-concept.com

Optique Web Services est une marque de l’agence de communication Auxane Concept, experte dans le domaine de l’optique.

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Article L.223-2 du Code de la Consommation

Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel. Lorsque ce recueil d’information se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l’existence de ce droit pour le consommateur.